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Textes Réglementaire
Résultats Habilitations
Formation Agrées
Appels d'offres
Canevas
Textes Réglementaires Poste Graduation
Arretés
Arrêté n°186 du 24 juin 2012 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013.
Arrêté n°383 du 29 juillet 2012 complémentaire à l'arrêté n°186 du 24 juin 2012 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013.
Arrêté n°255 du 27 juillet 2010 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011.
Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Evaluation
Résultats Habilitations
les arretés d'habilitation de formations Magister pour l'année universitaire 2014-2015
Formations Agrées
Arrêtés
Arrêtés PG 2013-2014
Appels d'offre
Evaluation des offres de formation Post-Graduation
Textes Réglementaires PG Spécialisées
Arretés
Arrêté n° 344 du 16/10/2012 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l'obtention du diplôme de Post-Graduations spécialisées et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012/2013.
Décret exécutif n°10-202 du 09-09-2010 modifiant et complétant le décret exécutif n°98-254 du 17-08-1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire.
Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Evaluation
Résultats Habilitations
Formations Agrées
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Appels d'offre
Evaluation des offres de formation Post-Graduation Spécialisées 2013/2014
Textes Réglementaires Ecole Doctorale
Arretés
Arrêté n° 189 du 15 juillet 2012 portant habilitation de l'école doctorale d'anthropologie et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2012-2013.
2. Instruction n°01 du 08 janvier 2013 relative au perfectionnement a l'étranger.
2012/2013 - Arrêté n°190 du 15-07-2012 portant Reconduction des Ecoles Doctorales et fixant le nombre de postes ouverts (Complété le 04/09/2012).
Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Evaluation.
Résultats Habilitations
les arretés d'habilitation de formations Doctorales (Ecole Doctorale) pour l'année universitaire 2014-2015
les arretés d'habilitation aprés Recours de formations Doctorales (Ecole Doctorale) pour l'année universitaire 2014-2015
Formations Agrées
Arrêtés
Arrêté n° 476 du 10 juillet portant habilitation des écoles doctorales 2013-2014
Arrêtés n°475 du 10 juillet 2013 portant reconduction des écoles doctorales 2013-2014
Appels d'offre
Evaluation des offres de formation Ecole Doctorale 2013/2014
Textes Réglementaires Doctorat LMD
Arretés
Arrêté n°191 du 16 juillet 2012: Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat, FR
Arrêté n°191 du 16 juillet 2012: Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat, AR
Arrêté n°361 du 19 juillet 2012: portant habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2012-2013.
Arrêté n°345 du 17 Octobre 2012: Modifiant et complétant l'arrêt N°191 du 16 juillet 2012 Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Evaluation
Résultats Habilitations
Les arretés d'habilitation de formations Doctorales pour l'année universitaire 2014-2015 (Doctorat LMD)
Formations Agrées
Arrêtés
Arrêté N° 487 du 15-07-2013 Doctorat LMD
Appels d'offre
Evaluation des offres de formation Doctorat LMD 2013/2014
Textes Réglementaires Doctorat LMD
Arretés
Décret exécutif n° 99-244 correspond au 31 Octobre 1999 fixant les règles de création, d'organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.
Décret exécutif n° 99-257 correspond au 16 Novembre 1999 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des unités de recherche.
Décret exécutif n° 99-258 correspond au 16 Novembre 1999 fixant les modalités d'exercice du contrôle financier a posteriori sur l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, l'établissement public à caractère scientifique et technologique et autres unités de recherche.
Décret exécutif n° 01-296 correspond au 01 Octobre 2001 modifiant le décret exécutif n°92-22 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et l'évaluation de la recherche scientifique et technique.
Décret exécutif n° 08-237 correspond au 27 Juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique.
Décret exécutif n° 10-259 correspond au 20 Octobre 2010 instituant le régime indemnitaire de l'enseignant chercheur.
Décret exécutif n° 13-109 correspond au 17 Mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l'équipe de recherche.
Décret exécutif n°08-131 correspond au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent.
Arrêté interministériel correspond au 13 Février 2002 fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la recherche scientifique et au développement technologique soumises au contrôle financier a posteriori.
Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Evaluation
Résultats Habilitations
Formations Agrées
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Appels d'offre
Evaluation Laboratoire de Recherche
Canevas
Canevas Habilitation PG 2014-2015 LF
Canevas Habilitation PG 2014-2015 LA
Canevas Reconduction PG PGS ED 2014-2015 LA
Canevas Reconduction PG PGS ED 2014-2015 LF
Fiche de synthèse
Fiche de synthèse Magister-Ecole Doctorale
Canevas
Canevas Habilitation PGS 2014-2015 LF
Canevas Habilitation PGS 2014-2015 LA
Canevas Reconduction PG PGS ED 2014-2015 LA
Canevas Reconduction PG PGS ED 2014-2015 LF
Fiche de synthèse.doc
Fiche de synthèse Magister-Ecole Doctorale
Canevas
Canevas Habilitation ED 2014-2015 LF
Canevas Habilitation ED 2014-2015 LA
Canevas Reconduction PG PGS ED 2014-2015 LA
Canevas Reconduction PG PGS ED 2014-2015 LF
Fiche de synthèse.doc
Fiche de synthèse Magister-Ecole Doctorale
Canevas
Canevas Doctorat LMD 2014-2015 AR
Canevas Doctorat LMD 2014-2015 FR
Canevas
Canevas Laboratoire de Recherche 2014-2015 AR