- Textes Réglementaire
- Résultats Habilitations
- Formation Agrées
- Appels d'offres
- Canevas
- Textes Réglementaire
- Résultats Habilitations
- Formation Agrées
- Appels d'offres
- Canevas
- Textes Réglementaire
- Résultats Habilitations
- Formation Agrées
- Appels d'offres
- Canevas
- Textes Réglementaire
- Résultats Habilitations
- Formation Agrées
- Appels d'offres
- Canevas
- Textes Réglementaire
- Résultats Habilitations
- Formation Agrées
- Appels d'offres
- Canevas
Post-Graduation
PG Spécialisées
Ecole Doctorale
Doctorat LMD
Laboratoire de Rcherche
Textes Réglementaires Poste Graduation
Arretés
- Arrêté n°186 du 24 juin 2012 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013.
- Arrêté n°383 du 29 juillet 2012 complémentaire à l'arrêté n°186 du 24 juin 2012 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013.
- Arrêté n°255 du 27 juillet 2010 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011.
- Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Evaluation
Résultats Habilitations
Appels d'offre
Textes Réglementaires PG Spécialisées
Arretés
- Arrêté n° 344 du 16/10/2012 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l'obtention du diplôme de Post-Graduations spécialisées et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012/2013.
- Décret exécutif n°10-202 du 09-09-2010 modifiant et complétant le décret exécutif n°98-254 du 17-08-1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire.
- Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Evaluation
Résultats Habilitations
Formations Agrées
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Textes Réglementaires Ecole Doctorale
Arretés
- Arrêté n° 189 du 15 juillet 2012 portant habilitation de l'école doctorale d'anthropologie et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2012-2013.
- 2. Instruction n°01 du 08 janvier 2013 relative au perfectionnement a l'étranger.
- 2012/2013 - Arrêté n°190 du 15-07-2012 portant Reconduction des Ecoles Doctorales et fixant le nombre de postes ouverts (Complété le 04/09/2012).
- Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Evaluation.
Résultats Habilitations
Formations Agrées
Arrêtés
Appels d'offre
Textes Réglementaires Doctorat LMD
Arretés
- Arrêté n°191 du 16 juillet 2012: Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat, FR
- Arrêté n°191 du 16 juillet 2012: Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat, AR
- Arrêté n°361 du 19 juillet 2012: portant habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2012-2013.
- Arrêté n°345 du 17 Octobre 2012: Modifiant et complétant l'arrêt N°191 du 16 juillet 2012 Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
- Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Evaluation
Résultats Habilitations
Appels d'offre
Textes Réglementaires Doctorat LMD
Arretés
- Décret exécutif n° 99-244 correspond au 31 Octobre 1999 fixant les règles de création, d'organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.
- Décret exécutif n° 99-257 correspond au 16 Novembre 1999 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des unités de recherche.
- Décret exécutif n° 99-258 correspond au 16 Novembre 1999 fixant les modalités d'exercice du contrôle financier a posteriori sur l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, l'établissement public à caractère scientifique et technologique et autres unités de recherche.
- Décret exécutif n° 01-296 correspond au 01 Octobre 2001 modifiant le décret exécutif n°92-22 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et l'évaluation de la recherche scientifique et technique.
- Décret exécutif n° 08-237 correspond au 27 Juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique.
- Décret exécutif n° 10-259 correspond au 20 Octobre 2010 instituant le régime indemnitaire de l'enseignant chercheur.
- Décret exécutif n° 13-109 correspond au 17 Mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l'équipe de recherche.
- Décret exécutif n°08-131 correspond au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent.
- Arrêté interministériel correspond au 13 Février 2002 fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la recherche scientifique et au développement technologique soumises au contrôle financier a posteriori.
- Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Evaluation